Titulaire
Conformément à l’article 10 de la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI-CE), voici les données du titulaire de kotacamper.com :
- Titulaire : Guillem Pejó Vergara, travailleur indépendant (autónomo) en Espagne
- NIF (numéro d’identification fiscale espagnol) : 49296517L
- Adresse : Carrer del Rosselló 340, 6è 1a, 08025 Barcelona (España)
- E-mail : hola@kotacamper.com
Objet
Kota Camper est un outil en ligne pour concevoir en 3D l’aménagement d’un véhicule sur ses cotes constructeur et obtenir des plans, des listes de découpe et des calculs indicatifs. Ce site présente Kota Camper et donne accès à l’éditeur.
Pendant la bêta, l’éditeur n’est accessible qu’avec un code d’invitation. Son utilisation est régie par les conditions d’utilisation.
Propriété intellectuelle et industrielle
La marque Kota Camper, le logo, la conception du site, le code, les textes, les dessins et les modèles propres appartiennent au titulaire ou sont utilisés sous licence. Les éléments de tiers (modèles 3D, polices, données et bibliothèques) sont indiqués sur la page des crédits avec leur auteur et leur licence.
Il est interdit de reproduire, diffuser ou transformer ces contenus sans autorisation, sauf dans la mesure permise par ces licences ou par la loi.
Responsabilité
Les cotes, les poids, les calculs d’énergie, d’eau et de gaz et la vérification d’homologation sont indicatifs. Ils proviennent de fiches techniques et de modèles simplifiés, et ne remplacent ni la vérification sur le véhicule réel ni l’avis d’un professionnel, d’un ingénieur ou de l’organisme de contrôle (l’ITV en Espagne).
Le titulaire n’est pas responsable des dommages résultant de décisions prises sur la seule base de ces données, ni du contenu des sites de tiers vers lesquels renvoient des liens, sauf dans les cas prévus par la loi.
Droit applicable et juridiction
Le droit espagnol s’applique. Les litiges seront portés devant les juridictions compétentes selon la loi ; si vous êtes consommateur, devant celles de votre domicile.
Version de référence
Ce texte est une traduction fournie pour votre confort. En cas de doute ou de divergence d’interprétation, la version espagnole fait foi : kotacamper.com/legal/aviso-legal/.